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• • Contenu: Toutes les informations, textes, images et autres éléments présents sur le site
• • Données personnelles: Toute information permettant d'identifier une personne physique

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Résolution des litiges

En cas de litige, nous privilégions la résolution amiable avant toute action judiciaire.

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En cas de résiliation, tous les droits accordés cessent immédiatement.

Droit applicable

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Les tribunaux français sont compétents pour tout litige.

Divisibilité

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